Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DSE-HARMONIE
M. LEBOURG FABIEN

Numéro de dépôt :
4000937
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2023
DSE-HARMONIE de LEBOURG FABIEN

Présentation de la marque DSE-HARMONIE

Déposée le 25 avril 2013 par monsieur LEBOURG FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DSE-HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur LEBOURG FABIEN domicilié(e) 23 passage HEBRARD - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBOURG FABIEN domicilié(e) 23 passage HEBRARD - 75010 - PARIS - France.

La marque DSE-HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSE-HARMONIE est expirée depuis le 25 avril 2023.

LEBOURG FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : DSE-SLIDIE


M. LEBOURG FABIEN - 23 passage HEBRARD - 75010 - PARIS - France


M. LEBOURG FABIEN - 23 passage HEBRARD - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS).